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Permis bateau

Le permis bateau est un document permettant de conduire les embarcations dans certains limites et dans certaines conditions. La législation a beaucoup évolué au fil des années.

Il existe aujourd'hui pour la navigation maritime :

Il existe pour la navigation fluviale :

Titres nécessaires pour la plongée sous-marine

Aucun titre n'est nécessaire pour la pratique de la plongée sous-marine.

En revanche, la candidature à certains examens requiert de présenter un titre spécifique :

ExamenTitre à présenter
Moniteur fédéral 1er degré (FFESSM)“Etre titulaire du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, permis option côtière minimum, (les « anciens permis » côtier et A sont toujours recevables).”
Permis plaisance option côtière
Moniteur fédéral 2ème degré (FFESSM)“Etre titulaire du permis mer.”
Permis plaisance option côtière

Limites de navigation

PermisJour ou nuitDistance maximale de navigationPuissance motrice du navire
Permis plaisance option côtièreDe jour comme de nuitA moins de 6 milles d’un abri4,5 kW (soit 6,11 cv)
Extension hauturièreDe jour comme de nuitAucune limitationAucune limitation
Carte mer (délivrée jusqu'au 31 décembre 2007)De jour uniquement A moins de 5 milles d'un abri (initialement)
Limitation portée à 6 milles d'un abri depuis la réforme du 1er janvier 2008
37 kW (soit 50 cv)
Permis mer côtier (délivré jusqu'au 31 décembre 2007)De jour comme de nuit A moins de 5 milles d'un abri (initialement)
Limitation portée à 6 milles d'un abri depuis la réforme du 1er janvier 2008
Aucune limitation
Permis mer hauturier (délivré jusqu'au 31 décembre 2007)De jour comme de nuitAucune limitationAucune limitation
Permis mer ADe jour comme de nuit A moins de 5 milles de la côte (initialement)
Limitation portée à 6 milles d'un abri et 5 milles de la côte depuis la réforme du 1er janvier 2008
Aucune limitation
Permis mer BDe jour comme de nuitAucune limitation Aucune limitation de puissance mais bateaux de moins de 25 tonneaux initialement
Aucune limitation depuis la réforme du 1er janvier 2008
Permis mer CDe jour comme de nuitAucune limitationAucune limitation

Précédents permis

La législation a fortement évolué au fil des années. Aujourd'hui ne sont plus délivrés que les titres cités ci-dessus. Les anciens permis restent valables avec leurs prérogatives associées.

Titres délivrés du 1 er janvier 1993 au 31 décembre 2007

  • La carte mer
  • Le permis mer côtier
  • Le permis mer hauturier

Titres délivrés du 16 mars 1966 au 31 décembre 1992

  • Le permis mer A
  • Le permis mer B
  • Le permis mer C

Lieu de passage

Les permis bateau peuvent être passés aussi bien en eaux intérieures (fleuves, rivières, lacs) que sur le littoral. Ainsi, le permis bateau mer peut par exemple être passé à Paris et le permis rivière à Marseille.


permis_bateau.txt · Dernière modification: le 15/11/2019 à 17h36 (modification externe)